BCDREST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4380331
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
Présentation de la marque CHEZ JULES ARTISAN BOULANGER PATISSIER
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCDREST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHEZ JULES ARTISAN BOULANGER PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCDREST domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 429 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CHEZ JULES ARTISAN BOULANGER PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCDREST, Société par actions simplifiée à associé unique - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 792429185
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Errata de l'enregistrement - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Inscription le 27 février 2018 - Renonciation partielle n°717630 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Viande ; volaille (viande) ; poissons non vivants ;
crustacés non vivants ; préparations culinaires à base de viande,
de volaille, de poisson ou de légumes ; plats cuisinés et plats
préparés à base de viande, de volaille, de poisson ou de
légumes ; mets à base de viande, de volaille, de poisson ou de
légumes ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de
poisson ; légumes cuits, congelés, conservés ou séchés ; fruits
cuits, congelés, conservés ou séchés ; salades et purées de
fruits ; salades et purées de légumes ; en-cas à base de fruits ;
compotes ; confitures ; produits laitiers ; fromages ; beurre ;
boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; milk-shakes
(boissons frappées à base de lait) ; bouillons ; potages ;
charcuterie ; salaisons ; saucisses ; graisses comestibles ; huiles
à usage alimentaire ; croquettes alimentaires ; oeufs ;
préparations culinaires à base d'oeufs ;
Préparations faites de céréales ; mets à base de
farine ; en-cas à base de céréales ; pâte pour gâteaux ; pâte à
pain ; pâtes boulangères et pâtissières salées ou sucrées ; pain ;
biscottes ; tourtes ; tartes ; brioches ; quiches ; pizzas ; friands ;
chaussons (alimentation) ; feuilletés ; sandwiches ; crêpes
(alimentation) ; pâtés à la viande ; croque-monsieur ; tourtes,
tartes, brioches, quiches, pizzas, friands, chaussons
(alimentation), feuilletés, sandwiches et crêpes (alimentation)
garnis ou fourrés de viande, de volaille, de poisson ou de
légumes ; cheeseburgers (sandwichs) ; pâtisserie ; gâteaux ;
biscuits ; petits fours (pâtisserie) ; gaufres ; barres de céréales ;
pâtes alimentaires ; raviolis ; riz ; confiserie ; bonbons ; pâtes à
tartiner à base de chocolat ; glaces alimentaires ; crèmes
glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; boissons à base de café,
de cacao, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;
café ; chocolat ; miel ; aromates autres que les huiles
essentielles ; assaisonnements ; condiments ; épices ; sauces
(condiments) ;
Bières ; apéritifs sans alcool ; boissons sans
alcool ; eaux minérales et eaux gazeuses (boissons) ; eaux de
table ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour
boissons ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons); extraits de
fruits sans alcool ; sodas ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits de fruits
avec alcool ; spiritueux ; eaux-de-vie ;
Restauration (alimentation) ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; services de restaurants en
service continu ; services de restauration rapide (alimentation) ;
restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; services de
traiteurs ; préparation d'aliments et de boissons pour la
consommation immédiate ; préparation d'aliments et de
boissons à emporter ; préparation d'aliments et de boissons à consommer sur place ; cafés-restaurants ; services de bars ;
services de café ; services de snack-bars.
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